Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Escargot Français
Sylvie Lamouric, L'Escargot du Pays de Cornouaille, La Croix Lanveur Carole Milan, Maison Blanche Olivier Gonzales Dominique Rouyer, Les Escarbios d'Armeau Lilian Vadon, Les Escargots de Gouteron, Quartier le gouteron Alphonse De Meis, Route D'eyragues Alain Grandpierre, L'Escargot du Marais Gilles DELEAGE
Numéro de dépôt :
3836673
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Escargot Français
Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par Sylvie Lamouric, Carole Milan, Olivier Gonzales, Dominique Rouyer, Lilian Vadon, Alphonse De Meis, Alain Grandpierre, Gilles DELEAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Escargot Français »
Les déposants sont Sylvie Lamouric, L'Escargot du Pays de Cornouaille, La Croix Lanveur domicilié(e) - 29140 - Kernevel - France, Carole Milan, Maison Blanche domicilié(e) - 73300 - FONTCOUVERTE LA TOUSSUIRE - France, Olivier Gonzales domicilié(e) 27 rue de l'église - 38690 - Chabons - France, Dominique Rouyer, Les Escarbios d'Armeau domicilié(e) 46 rue de Bourgogne - 89500 - Armeau - France, Lilian Vadon, Les Escargots de Gouteron, Quartier le gouteron domicilié(e) - 26160 - Salettes - France, Alphonse De Meis, Route D'eyragues domicilié(e) - 13210 - St Remy de Provence - France, Alain Grandpierre, L'Escargot du Marais domicilié(e) 20, rue de la Rivière, Camérun - 44410 - LA CHAPELLE DES MARAIS - France, Gilles DELEAGE domicilié(e) 1 Rue Louis BLERIOT - 42330 - ST GALMIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Lamouric, L'Escargot du Pays de Cornouaille, La Croix Lanveur domicilié(e) - 29140 - Kernevel - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
